Trait des matieres criminelles : Trait des matieres criminelles :

Trait des matieres criminelles :

revue & augmentee confiderablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Me Guy du Rousseaud de la Combe.
Theodore Le Gras, ; 1751

245A:1:1:Traité des matieres criminelles :
245B:1:1:suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les edits, déclarations du Roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent : divisé en quatre parties /
245C:1:1:revûë & augmentée confidérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Me Guy du Rousseaud de la Combe.
250A:1:1:4é ed. --
260A:1:1:Paris :
260B:1:1:Theodore Le Gras,
260C:1:1:1751.
300A:1:1:1 v. ;
300C:1:1:26 cm.
500A:1:1:"Avec approbation et privilege du roi."
505A:1:1:La premiere: De la nature des crimes, & des peines ; La seconde: De la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parries, &c ;
505A:1:2:La Troisiéme: De la maniere d'instruire les procés, avec le stile ou modéle des procédures ; La quatriéme: Contient les edits, déclarations, arrêts, & réglemens intervenus depuis l'ordonnance ;
700A:1:1:Rousseaud de la Combe, Nicolas Guy du.
740A:1:1:Matiere criminel.
　

327/964 01054901
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